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Lianyungang Suda Lighting Co., Ltd: Nous sommes bien connus comme l’un des principaux fabricants d’ampoules LED, d’ampoules à filament LED vintage, de lampes halogènes, de projecteurs et d’accessoires
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Wenzhou Dunkanu Luggage Co., Ltd: Nous sommes connus comme l’un des fabricants et fournisseurs de kits de bagages ABS, PP, bagages enfants, bagages ABS + PC, ensembles de bagages spinner les plus
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JiaXing Mission Science and Technology Co., Ltd: Bienvenue pour acheter une machine de fabrication de coton-tige, une machine d'emballage de coton-tige, une ligne de production de coton-tige, une
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EVIA est l’un des fabricants et fournisseurs de chauffe-serviettes chauffés les plus professionnels en Chine, spécialisé dans la fourniture du meilleur service personnalisé. S’il vous plaît n’hésitez
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Jiangyin Derby Machinery Co., Ltd.est un fabricant chinois d'une gamme complète d'équipements de recyclage des métaux, des presses à balles métalliques, des cisailles alligator et briquetteuses au
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KELING est l'un des fabricants et fournisseurs d'arbres de rotor les plus professionnels en Chine depuis plus de 15 ans, spécialisé dans la fourniture de produits de haute qualité fabriqués en Chine
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2019-6-25 · Certains travaux réalisés dans un logement ouvrent droit à l’application du taux réduit de TVA. Ce taux est fixé à 10 %, sauf pour les travaux d’amélioration de la performance énergétique
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2009-11-16 · Une entreprise, établie en Belgique, réalise des travaux de terrassement d’un immeuble situé en Allemagne, pour le compte d’un entrepreneur principal, établi en Belgique. Sans autre(s)
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2014-4-3 · TVA sur les travaux immobiliers Suite à la modification des taux de TVA, les règles applicables aux travaux immobiliers ont été aménagées. Sont ainsi concernés, les travaux dans les
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2019-6-25 · Suite à la modification des taux de TVA, les règles applicables aux travaux immobiliers ont été aménagées. Sont ainsi concernés, les travaux dans les logements achevés depuis plus de 2
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2015-6-17 · Les travaux immobiliers sont en principe soumis au taux ordinaire de 21%. Cependant, par application I’A.R. n° 20 du Code TVA, certaines opérations immobilières sont soumises, moyennant le
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2019-6-24 · Par exécution de travaux immobiliers, il y a lieu de comprendre tous les travaux de construction, de transformation, d’achèvement, d’aménagement, de réparation, d’entretien, de nettoyage
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D’autres travaux ne demandent cependant pas de posséder une licence de construction, par exemple l’abattage des arbres, le balayage des voies publiques, les travaux d’urgence visant à barricader des
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2015-3-27 · 3 Bases légales (DDT et CAW) Article 30bis de la Loi du 27 juin 1969 + arrêté royal du 27 décembre 2007 Déclaration de travaux (immobiliers et/ou dangereux) Retenue sur factures (travaux
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… des travaux de rénovation, d’extension ou de surélévation d’une habitation: Télécharger le contrat nommé « Contrat de Travaux Immobiliers » en cliquant sur le lien ci-dessous. Contrat de travaux
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Il est nécessaire de définir les travaux immobiliers en les distinguant des opérations qui s'analysent en des ventes assorties d'opérations accessoires de prestations de services. 30. L'expression «
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